menu
Bienvenue
Saisine par Voie Electronique
Vie municipale
Horaires de la mairie
Commune
Conseil Municipal
Procès-verbaux
Liste des délibérations
Bulletins Municipaux
Arrêtés
Arrêtés prefectoraux
Plan de protection des haies
Personnel Communal
Niort Agglo
Syndicats
Vie quotidienne
La presse en parle
Annuaire des Services Publics
Aide et solidarité
Aînés
Démarches administratives
Culte religieux sur la commune
Enfance Jeunesse
Logement
Nature Environnement
Urbanisme
Vie pratique
Aire de loisirs de la Figère
Déchets
Matériel mis à disposition
Mobilité
Salles à louer
Services de Niort Agglo
Tarifs municipaux
Guide des démarches
Vie scolaire
Ecole
Garderie et pré/post accueil
Cantine
Temps Activités Périscolaires
Transports scolaires
Vie agricole et économique
Ventes à la ferme
Entreprises
Emploi
Vie associative
Annuaire des associations
language
Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2021
Accueil
/
Vie municipale
/
Procès-verbaux
/
Délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2021
29/03/2021
Principaux points :
Analyse financière
Budget
Renégociation d'emprunt
Taux d'imposition 2021
Devis analyses microbiologiques
Pièces jointes
file_download
CM 2021-03-29.pdf (PDF - 0.26Mo)
×
Contact Mairie
Objet :
*
Ce champ est obligatoire
Votre message :
*
Ce champ est obligatoire
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Nom Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse mail :
*
Ce champ est obligatoire
Votre numéro de téléphone :
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes